portant fixation des prix de journée hébergement 2008 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "07/01/2008" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite du centre hospitalier de PFASTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation de la capacité de 24 places d'hébergement permanent à 23 places d'hébergement permanent et 1 place d'hébergement temporaire de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) à SEPPOIS LE BAS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation de la capacité de 24 places d'hébergement permanent à 23 places d'hébergement permanent et 1 place d'hébergement temporaire de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) à BRECHAUMONT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2008 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin